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Marques déposées par Le Département de Maine et LoireTODO
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BICYCLETTE
Demande publiée - Marque en non vigueur

BICYCLETTE
Le Département de Maine et Loire, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4106696
Date de dépôt :
11/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/07/2024
BICYCLETTE de Le Département de Maine et Loire

Présentation de la marque BICYCLETTE

Déposée le 11 juillet 2014 par Le Département de Maine et LoireTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BICYCLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014. .

Le déposant est Le Département de Maine et LoireTODO domicilié(e) Hôtel du département, Place Michel Debré, BP 94104 - 49941 - ANGERS Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 224 900 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine Le Brun, Avocat au barreau des Hauts-de-Seine, Cabinet d'avocats FIDAL domicilié(e) 4-6 avenue d'Alsace, CS 70040 - 92982 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Le Département de Maine et Loire a également déposé les autres marques suivantes : ANJOU VELO VINTAGE SINCE 2011


Le Département de Maine et Loire, collectivité territoriale - Hôtel du département, Place Michel Debré, BP 94104 - 49941 - ANGERS Cedex 9 - France - SIREN 224900019


Antoine Le Brun, Avocat au barreau des Hauts-de-Seine, Cabinet d'avocats FIDAL - 4-6 avenue d'Alsace, CS 70040 - 92982 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Produits de l'imprimerie ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; livres ; livrets ; périodiques ; publications imprimées ; revues [périodiques].